Séminaire | Regards croisés sur l’intégration des drones dans l’espace aérien européen : les enjeux de la coordination civile-militaire
Mercredi 13 octobre 2021
Regards croisés sur l’intégration des drones dans l’espace aérien européen :
les enjeux de la coordination civile-militaire
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Chantal Lavallée, professeure au Collège militaire royal de Saint-Jean, Canada
Résumé
Les drones ont connu un essor fulgurant dans la dernière décennie sous l’impulsion d’une commercialisation à grande échelle des drones civils devenus abordables et surtout accessibles à un large éventail d’utilisateurs pour une gamme d’activités récréatives, commerciales et professionnelles. Une technologie en évolution rapide, dont les nombreuses applications semblent offrir des solutions à bien des problèmes. Les drones sont ainsi souvent décrits à tort comme des plateformes technologiques « nouvelles », voire « émergentes ». Pourtant, les militaires les utilisent depuis longtemps et suivent d’ailleurs de près leur développement civil.
L’utilisation croissante des drones et leur potentiel ont en effet amené les autorités nationales dans plusieurs pays à adopter une série de mesures tant en matière de règlementation, de marché que de recherche & développement (R&D). L’Union européenne (UE) ne fait pas exception. Il y a diverses initiatives à l’échelle européenne pilotées par la Commission européenne pour les drones civils et l’Agence européenne de défense (AED) pour les drones militaires en vue de permettre leur intégration dans l’espace aérien européen. À cette fin, la Commission européenne a élaboré une politique européenne pour les drones civils, reposant sur un cadre réglementaire, un soutien à la compétitivité industrielle et à l’innovation. Pour sa part, l’AED encadre des projets de R&D dans le domaine de l’intégration des drones dans le trafic aérien et coordonne ses activités avec tous les partenaires civils et militaires engagés dans le ciel unique européen.
Cette présentation évalue dans quelle mesure ces initiatives convergent et contribuent à l’intégration européenne dans un secteur de pointe, d’autant plus que les drones et l’espace aérien sont des biens à double usage. Dans la perspective de l’U-Space, visant la création d’un écosystème pour les drones en Europe, plus que jamais l’accès mutuel de l’espace aérien est en jeu ce qui n’est pas sans poser des défis à la coordination des pratiques entre civils et militaires.
