COLLOQUE | « Prévention et lutte contre les trafics d’armes classiques ». Le détournement d'armes : contrôle, objets, acteurs

Mercredi 19 mai 2021

Colloque en ligne | « Prévention et lutte contre les trafics d’armes classiques »

 LE DETOURNEMENT D’ARMES : CONTROLE, OBJETS, ACTEURS

IRSEM / DGRIS - 19 mai 2021 - de 11h00 à 18h30 Heure de Paris (UTC+2)

Évènement avec interprètes français et anglais
For an english version of the conference program, see below

Les trafics d’armes classiques constituent une menace pour la paix, la sécurité et la stabilité internationales. L’une des sources majeures de ce trafic provient du détournement d’armes légalement transférées à destination d’utilisateurs finaux non autorisés. Cette problématique sera au cœur des discussions menées dans le cadre de la septième Réunion biennale des États du Programme d’action des Nations unies sur les armes légères (PoA) qui a été reportée à juillet 2021. Elle fait également l’objet d’échanges nourris au sein du groupe de travail « mise en œuvre » du Traité sur le commerce des armes.

Le présent séminaire vise à élaborer des propositions d’actions en vue de prévenir et combattre ces détournements. Il sera organisé en trois tables-rondes dédiées à des aspects spécifiques de cette problématique : rôle de certains acteurs clés en matière de prévention, d’interception et d’assistance/coopération contrôle de la chaîne de transfert ; contrôle de certains biens « sensibles ».

PROGRAMME

11h30

Différents acteurs peuvent œuvrer à la lutte contre le détournement. Le secteur bancaire qui finance le commerce légal a un rôle à jouer dans la détection de possibles détournements. Les forces armées des opérations militaires extérieures sont les premières actrices de terrain pour l’interception du trafic. Dans le cadre de l’assistance et la coopération internationales, la société civile peut soutenir les Etats à la mise en place de cadres législatifs et administratifs et au renforcement des capacités nécessaires à la lutte contre le détournement.

1 - « Le rôle du secteur bancaire dans la détection et la prévention du détournement »
Stéphane AUDRAND, Consultant spécialisé en maîtrise des risques, contrôle du commerce des armes

2 - « La police des Nations Unies face au trafic d'armes au Mali : retour d'expérience de la MINUSMA »
COL Jean-François VOILLOT, Chef d'état-major du commandement de la gendarmerie outremer

3 - « Le rôle de la société civile dans le renforcement de la capacité des États »
Claudio GRAMIZZI, Chef des opérations régionales en Afrique de l’Ouest, Conflict Armament Research

Modérateur : COL Stéphan SAMARAN, Directeur du domaine Stratégies, normes et doctrines, Institut de recherche stratégique de l’École militaire  (IRSEM)

13h15-14h30 : PAUSE DÉJEUNER

Le détournement de l’arme peut s’opérer sur plusieurs étapes de son transfert. Les exportateurs et importateurs légaux peuvent le prévenir au moyen de certificats d’utilisation finale dûment remplis et vérifiés. Le risque de détournement des armes est particulièrement élevé lors de leur acheminement d’un Etat à un autre. Le contrôle du transit, bien que complexe, est fondamental. Le détournement est aussi permis par l’opacité de certains transferts. Les rapports annuels des Etats au Registre des nations unies sur les armes classiques et au Secrétariat du Traité sur le commerce des armes peuvent être des outils cruciaux à la détection du détournement.

1 - « Renforcer les systèmes de contrôle de l’utilisateur final afin de prévenir le détournement »
Hardy GIEZENDANNER, Chercheur « Conventional  Arms Programme », UNIDIR

2 - « Prévenir le détournement des armes après leur livraison : le rôle des inspections sur place »
Lucile ROBIN, Assistante de recherche au sein du programme de contrôle du commerce des armes et des biens à double usage du Stockholm International Peace Research Institute (SIPRI)

3 - « Un argument en faveur du traçage : prévenir et combattre le détournement »
Meredith HORNE, Cheffe des opérations de traçage, Conflict Armament Research

Modérateur : IGA Étienne PARIS, Délégué contrôle export au sein de la Direction Stratégie de défense, prospective et contre prolifération à la DGRIS

16h15-16h30 : PAUSE

Certaines armes échappent aux moyens de lutte traditionnels. Elles diffèrent des autres armes conventionnelles par leur production. Les armes artisanales ne sont pas marquées et donc non-contrôlées et non-traçables. Les engins explosifs improvisés sont fabriqués artisanalement aux moyens de composants qui sont des biens à double-usage dont le contrôle reste un défi. Les munitions, si elles sont marquées et contrôlées nationalement, échappent aux mesures internationales de la lutte contre le détournement. Le détournement de ces armes est relativement plus aisé et les moyens de lutte doivent être adaptés. 

1 - « La production d’armes de petits calibres en dehors du contrôle étatique : technologies contemporaines, émergentes et héritage »
N.R. JENZEN-JONES, Directeur, Armament Research Services (ARES)

2 – « Le détournement de matériaux dans les réseaux de fabrication d'IED en Afrique de l'Ouest »
David LOCCHEAD et Elodie HAINARD, Chercheurs, Small Arms Survey (SAS)

3 – « Profiler les munitions des armes légères afin de combattre le détournement »
Alfredo MALARET BALDO, Chercheur « Conventional  Arms Programme », UNIDIR

Modérateur : Stéphanie LAVERNY, Sous-direction du contrôle des armements et de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE), Ministère de l’Europe et des Affaires étrangères

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Contacts :

-          Edouard Jolly (edouard.jolly@irsem.fr)

-          Dorian Léger – Communication – (dorian.leger@irsem.fr)